Quorimavel

Conditions générales d'utilisation

Mis à jour le 9 octobre 2026

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  • Accès au site Accès

    L'accès au site est libre et gratuit. La société se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site sans préavis. Elle ne saurait être tenue responsable des conséquences de telles modifications.

  • Propriété intellectuelle Droits

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  • Comportement de l'utilisateur Obligations

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  • Liens hypertextes Liens
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  • Protection des données Données

    La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par la politique de confidentialité accessible sur le site. L'utilisateur est invité à en prendre connaissance.

  • Modifications des conditions Modifications

    La société se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

  • Droit applicable Juridiction
    Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève.
  • Contact Contact

    Pour toute question relative aux présentes conditions, l'utilisateur peut contacter la société via le formulaire de contact disponible sur le site.

Nous contacter
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Courriel: content@quorimavel.com

Téléphone: +41 22 744 95 96

Adresse: Rue Vadian 54, 9000 Saint-Gall, Switzerland

Date d'effet: En vigueur depuis le 9 octobre 2026 Version: 1.0

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